Anne-Marie Sardon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sardon (Anne-Marie)
Objet:
représentants du personnel
Titulaires
Au titre de la CGT
Groupe:
Comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210098A
(source BODD)
nomination
25 Avril 2002
25/04/2002
De:
Sardon, née Vizzavona (Anne-Marie)
responsable de documentation au ministère. Chevalier du 19 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
"
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1990-05-19
"
JORFTEXT000000568610
(source JORF)
promotion
15 Novembre 1997
15/11/1997